Registre des entreprises
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Le plus utile de tous les outils de recherche offerts gratuitement par l’État québécois est sans contredit le Registre des entreprises (REQ). Il permet non seulement de savoir à qui appartient une société ou qui sont les administrateurs d’un organisme sans but lucratif, mais également de connaître leur adresse personnelle. À la fois fantastique et troublant.
Quelques réflexes pour trouver des personnes dans le REQ:
Pensez à toutes les entreprises dont elles peuvent être actionnaires ou tous les organismes auxquels elles peuvent être associées (associations, syndicats, chambres de commerce, partis politiques, etc.).
Pensez aussi aux organismes sans but lucratif sur le conseil d’administration desquels elles peuvent siéger (organismes culturels [orchestres, par exemple], éducatifs [établissements scolaires], etc.).
Pensez enfin d’essayer simplement le nom de ces personnes, ou celui de leur conjoint.e, car elles peuvent avoir créé une entreprise éponyme.
Si vous vous faites des recherches historiques et que vous vous intéressez à une entreprise qui a été créée avant 1994, faites une recherche avancée, puis, sélectionnez le «Fichier central des entreprises». Vous obtiendrez alors des renseignements un peu moins riches que ce qu'offre le REQ, mais qui pourraient tout de même s'avérer utiles.
Si le REQ ne trouve pas une entreprise que vous cherchez, il se peut qu’il s’agisse plutôt d’une société de régime fédéral. C’est alors Corporations Canada qui peut vous aider à en trouver les administrateurs.
Il est désormais possible de commander immédiatement des copies des documents corporatifs d'une société canadienne si vous avez besoin de savoir quand, au juste, une personne a commencé ou cessé d'administrer ou d'être actionnaire de cette société.
Cependant, le REQ ainsi que Corporations Canada ne permettent que des recherches par nom d’entreprise. Depuis plusieurs années, on rêve d’un outil qui permettrait de faire des recherches inversées, c'est-à-dire par nom d’actionnaire ou d’administrateur.
Eh bien cet outil est apparu en 2014. Il s’agit d’OpenCorporates. Si vous souhaitez connaître le nom de toutes les compagnies qui appartiennent à PKP, entrez son nom et shazam!
C'est un site auquel il vaut la peine de s'inscrire!
Le gouvernement du Québec a cependant demandé à OpenCorporates de cesser de glaner son Registraire des entreprises pour y moissonner des données. Ce à quoi OpenCorporates a rétorqué par une poursuite, qu’elle a gagnée. Ouf!
L'équivalent en France est l'INPI, qui permet d'obtenir des informations sommaires sur des sociétés établies dans l'Hexagone 🇫🇷 (via Olivier Picard).
